Conseil Municipal du 02 décembre 1991



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1991-182NOUVELLE DESIGNATION DE RUE : RUE DE LA GAITE A LA PLACE DE RUE DU THEATRE. - Délibération - (sans annexe)
1991-183CREATION D'UNE ACTIVITE CONGRES : DECISION DE PRINCIPE. - Délibération - (sans annexe)
1991-184REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS FUNERAIRES. - Délibération - (sans annexe)
1991-185INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
1991-186DECISIONS MODIFICATIVES. - Délibération - (sans annexe)
1991-187SUBVENTION CCAS. - Délibération - (sans annexe)
1991-188ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES. - Délibération - (sans annexe)
1991-190APPROBATION DU NUANCIER DE COULEURS POUR LES FAÇADES DE BATIMENTS DANS LA "NEF". - Délibération - (sans annexe)
1991-191LANCEMENT APPEL D'OFFRES BATIMENT "JEUNESSE". - Délibération - (sans annexe)
1991-192LANCEMENT APPEL D'OFFRES MARCHE D'ENTRETIEN : BATIMENTS ET VOIRIES. - Délibération - (sans annexe)
1991-193CONDUITE OPERATION PISCINE DISTRICALE. - Délibération - (sans annexe)
1991-194REVISION DU LOYER DES LOCAUX DE L'INSPECTION ACADEMIQUE, 115 RUE PAUL BERT. - Délibération - (sans annexe)
1991-195CONVENTION D'OCCUPATION ET D'USAGE DE LOCAUX AVEC L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU COMMERCE CALADOIS, ET L'UNION DES COMMERÇANTS DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
1991-196INITIATIVES JEUNES. - Délibération - (sans annexe)
1991-197SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS. SPECTACLE "FRINGALE D'ETOILES". - Délibération - (sans annexe)
1991-198INFORMATION : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT DE 8 MILLIONS DE FRANCS. - Délibération - (sans annexe)
1991-199REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT D'UN INGENIEUR. - Délibération - (sans annexe)
1991-200CREATION D'EMPLOIS SAISONNIERS. - Délibération - (sans annexe)
1991-201MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. - Délibération - (sans annexe)